Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2022-1751 du 30 décembre 2022
IdentifiantLEGIARTI000046872226
Texte parentLEGITEXT000046872216
Référencearticle 1 du décret n°2022-1751 du 30 décembre 2022Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau figurant à l'article 3 du décret du 17 octobre 2012 susvisé est remplacé par le tableau suivant :
2. GRADES ET ÉCHELONS
3. INDICES BRUTS
4. Ingénieur de recherche hors classe
5. Echelon spécial
6. HEB
7. 5e échelon
8. HEA
9. 4e échelon
10. 1 027
11. 3e échelon
12. 930
13. 2e échelon
14. 830
15. 1er échelon
16. 736
17. Ingénieur de recherche
18. 10e échelon
19. 1 027
20. 9e échelon
21. 995
22. 8e échelon
23. 930
24. 7e échelon
25. 830
26. 6e échelon
27. 736
28. 5e échelon
29. 689
30. 4e échelon
31. 646
32. 3e échelon
33. 611
34. 2e échelon
35. 576
36. 1er échelon
37. 541
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Décret n°2012-1162 du 17 octobre 2012 : art. 3
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