Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXES
2. Tableau 1.-Contenu des analyses à effectuer sur les échantillons d'eau prélevés à l'émergence, par captage
3. PARAMÈTRES À RECHERCHER (X) OU NON (/) dans l'eau minérale naturelle (EMN), l'eau de source (ES) ou l'eau rendue potable par traitements (ERPT)
4. TYPE D'ANALYSES à la ressource
5. Ress0
6. Ress1
7. Ress2
8. A.-Analyses microbiologiques
9. Spores de micro-organismes anaérobies sulfito-réducteurs dans 50 mL
10. x
11. x
12. /
13. Bactéries coliformes dans 250 mL
14. x
15. x
16. /
17. Escherichia coli dans 250 mL
18. x
19. x
20. /
21. Cryptosporidium dans 100 L
22. x
23. /
24. /
25. Giardia dans 100 L
26. x
27. /
28. /
29. Entérocoques intestinaux dans 250 mL
30. x
31. x
32. /
33. Legionella sp. dans 1 L
34. x
35. /
36. A
37. Legionella pneumophila dans 1 L
38. x
39. /
40. A
41. Numération des germes aérobies revivifiables à 22° C dans 1 mL
42. x
43. x
44. /
45. Numération des germes aérobies revivifiables à 36° C dans 1 mL
46. x
47. x
48. /
49. Pseudomonas aeruginosa dans 250 mL (l'analyse est à réaliser au moins trois jours après le prélèvement ou le conditionnement, à l'exception des échantillons d'eau minérale naturelle utilisée à des fins thérapeutiques dans un établissement thermal)
50. x
51. x
52. /
53. B.-Analyses physico-chimiques Paramètres généraux
54. Couleur
55. x
56. /
57. /
58. Odeur
59. x
60. /
61. /
62. Saveur
63. x
64. /
65. /
66. Carbone organique total
67. x
68. /
69. /
70. Conductivité mesurée sur site, à la température de 25° C
71. x
72. x
73. /
74. Dioxyde de carbone (analyse sur site ou après piégeage sur site)
75. x
76. /
77. B
78. Oxygène dissous (mesure sur site ou après piégeage sur site)
79. x
80. /
81. /
82. pH (mesure sur site)
83. x
84. x
85. /
86. Potentiel d'oxydo-réduction (mesure sur site et expression par rapport à l'électrode de référence à l'hydrogène)
87. x
88. /
89. /
90. Résidu sec à 180° C
91. x
92. /
93. C
94. Résidu sec à 260° C
95. x
96. /
97. C
98. Sulfures totaux (exprimés en mg/ L de H2S) (analyse sur site ou après piégeage sur site)
99. x
100. /
101. D
102. Température de l'eau (mesure sur site)
103. x
104. x
105. /
106. Température ambiante
107. C
108. /
109. /
110. Turbidité
111. x
112. x
113. /
114. Paramètres minéraux
115. Aluminium
116. x
117. /
118. x
119. Ammonium
120. x
121. /
122. x
123. Antimoine
124. x
125. /
126. x
127. Arsenic
128. x
129. /
130. x
131. Baryum
132. x
133. /
134. x
135. Béryllium
136. x
137. /
138. /
139. Bore
140. x
141. /
142. x
143. Bromures
144. x
145. /
146. x
147. Cadmium
148. x
149. /
150. x
151. Calcium
152. x
153. /
154. x
155. Chrome
156. x
157. /
158. x
159. Cuivre
160. x
161. /
162. x
163. Chlore total (analyse sur site)
164. x
165. /
166. /
167. Chlorates
168. E
169. /
170. /
171. Chlorites
172. E
173. /
174. /
175. Chlorures
176. x
177. /
178. x
179. Cyanures totaux
180. x
181. /
182. x
183. Fer total
184. x
185. /
186. x
187. Fluorures
188. x
189. /
190. x
191. Iodures
192. x
193. /
194. /
195. Lithium
196. x
197. /
198. /
199. Magnésium
200. x
201. /
202. x
203. Manganèse
204. x
205. /
206. x
207. Mercure
208. x
209. /
210. x
211. Nickel
212. x
213. /
214. x
215. Nitrates
216. x
217. /
218. x
219. Nitrites
220. x
221. /
222. x
223. Orthophosphates
224. x
225. /
226. /
227. Plomb
228. x
229. /
230. x
231. Potassium
232. x
233. /
234. x
235. Sélénium
236. x
237. /
238. x
239. Silice soluble
240. x
241. /
242. /
243. Sodium
244. x
245. /
246. x
247. Strontium
248. x
249. /
250. /
251. Sulfates
252. x
253. /
254. x
255. Titre alcalimétrique (TA)
256. x
257. /
258. x
259. Titre alcalimétrique complet (TAC)
260. x
261. /
262. x
263. Uranium
264. x
265. /
266. x
267. Zinc
268. x
269. /
270. F
271. Autres oligo-éléments (vanadium, molybdène, cobalt …) présents le cas échéant dans l'eau minérale naturelle
272. x
273. /
274. /
275. Paramètres organiques
276. Acrylamide
277. x
278. /
279. /
280. Agents de surface réagissant au bleu de méthylène
281. x
282. /
283. /
284. Benzène
285. x
286. /
287. /
288. Toluène
289. x
290. /
291. /
292. Ethylbenzène
293. x
294. /
295. /
296. Xylènes
297. x
298. /
299. /
300. Chloroforme
301. x
302. /
303. /
304. Bromoforme
305. x
306. /
307. /
308. Dibromochlorométhane
309. x
310. /
311. /
312. Bromodichlorométhane
313. x
314. /
315. /
316. Chlorure de vinyle
317. x
318. /
319. /
320. 1,2 dichloroéthane
321. x
322. /
323. /
324. Benzo [b] fluoranthène
325. x
326. /
327. /
328. Benzo [k] fluoranthène
329. x
330. /
331. /
332. Benzo [ghi] pérylène
333. x
334. /
335. /
336. Indéno [1,2,3-cd] pyrène
337. x
338. /
339. /
340. Fluoranthène
341. x
342. /
343. /
344. Benzo [a] pyrène
345. x
346. /
347. /
348. Hydrocarbures dissous
349. x
350. /
351. /
352. Indice phénol
353. x
354. /
355. /
356. Perfluorés (par substance individuelle) (2)
357. E
358. /
359. /
360. Pesticides (3)
361. x
362. /
363. /
364. Epichlorhydrine
365. x
366. /
367. /
368. Tétrachlororéthylène
369. x
370. /
371. /
372. Trichloroéthylène
373. x
374. /
375. /
376. Total microcystines
377. G
378. /
379. /
380. C.-Radioactivité
381. Activité alpha globale (4)
382. x
383. /
384. /
385. Radon (5) (6)
386. x
387. /
388. /
389. Activité bêta globale résiduelle (4)
390. x
391. /
392. /
393. Activité tritium (4)
394. x
395. /
396. /
397. Autres radionucléides pour le calcul de la dose indicative (DI) (2)
398. x
399. /
400. /
401. A : à rechercher si la ressource en EMN alimente un établissement thermal. B : à rechercher si l'eau est naturellement gazeuse. C : à rechercher si c'est une EMN. D : la mesure n'est réalisée que quand l'EMN est sulfurée et alimente un établissement thermal. E : paramètre à rechercher si c'est une ES ou une ERPT. F : paramètre à rechercher si l'EMN ou l'ES fait mention du caractère approprié de l'eau pour l'alimentation du nourrisson. G : la mesure est réalisée uniquement pour les eaux rendues potables par traitement d'origine superficielle. L'analyse est seulement nécessaire lorsque des observations visuelles ou analytiques mettent en évidence un risque de prolifération de cyanobactéries. (1) En cas de valeur supérieure à 6 µg/ L, il est procédé à l'analyse du chrome VI. (2) Les substances susceptibles d'être présentes doivent être recherchées en priorité. A minima, les substances suivantes, qui sont considérées comme préoccupantes pour les EDCH, doivent être recherchées : -Acide perfluorobutanoïque (PFBA) -Acide perfluoropentanoïque (PFPeA) -Acide perfluorohexanoïque (PFHxA) -Acide perfluoroheptanoïque (PFHpA) -Acide perfluoroctanoïque (PFOA) -Acide perfluorononanoïque (PFNA) -Acide perfluorodécanoïque (PFDA) -Acide perfluoroundécanoïque (PFUnDA) -Acide perfluorododécanoïque (PFDoDA) -Acide perfluorotridécanoïque (PFTrDA) -Acide perfluorobutanesulfonique (PFBS) -Acide perfluoropentanesulfonique (PFPeS) -Acide perfluorohexane sulfonique (PFHxS) -Acide perfluoroheptane sulfonique (PFHpS) -Acide perfluorooctane sulfonique (PFOS) -Acide perfluorononane sulfonique (PFNS) -Acide perfluorodécane sulfonique (PFDS) -Acide perfluoroundécane sulfonique -Acide perfluorododécane sulfonique -Acide perfluorotridécane sulfonique (3) Par pesticides, on entend les insecticides, herbicides, fongicides, nématocides, acaricides, algicides, rodenticides, produits antimoisissures organiques et produits apparentés, notamment les régulateurs de croissance et leurs métabolites, produits de réaction et de dégradation pertinents. Par total des pesticides, on entend la somme de tous les pesticides individualisés détectés et quantifiés. Les substances susceptibles d'être présentes doivent être recherchées en priorité. (4) En cas de valeurs de l'activité alpha globale supérieures à 0,1 Bq/ l ou de l'activité bêta globale résiduelle supérieures à 1,0 Bq/ L ou de l'activité tritium supérieures à 100 Bq/ l, il est procédé à l'analyse des radionucléides spécifiques définie dans l'arrêté mentionné à l'article R. 1321-20 du code de la santé publique. Afin de déterminer l'activité bêta globale résiduelle, le potassium doit être recherché concomitamment à la mesure des paramètres radiologiques. (5) S'agissant des modalités de mise en œuvre, se référer à l'arrêté pris en application de l'article R. 1321-15 du code de la santé publique pour la mesure du radon dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux. (6) A rechercher pour les eaux de source et les eaux rendues potables par traitements d'origine souterraine.
402. Tableau 2.-Contenu des analyses à effectuer sur les échantillons d'eau prélevés aux points où les eaux sont conditionnées, avant ou après soutirage, ou au point de puisage à la buvette publique
403. PARAMÈTRES À RECHERCHER (X) OU NON (/) dans l'eau minérale naturelle (EMN), l'eau de source (ES) ou l'eau rendue potable par traitements (ERPT)
404. TYPE D'ANALYSES À RÉALISER AU POINT où les eaux sont conditionnées, avant ou après soutirage
405. Cdt1
406. Cdt2
407. Cdt3
408. Cdt4
409. A.-Analyses microbiologiques
410. Spores de micro-organismes anaérobies sulfito-réducteurs dans 50 mL
411. A
412. A
413. /
414. /
415. Bactéries coliformes dans 250 mL
416. x
417. /
418. /
419. /
420. Escherichia coli dans 250 mL
421. x
422. /
423. /
424. /
425. Entérocoques intestinaux dans 250 mL
426. x
427. /
428. /
429. /
430. Numération des germes aérobies revivifiables à 22° C dans 1 mL
431. x
432. /
433. /
434. /
435. Numération des germes aérobies revivifiables à 36° C dans 1 mL
436. x
437. /
438. /
439. /
440. Pseudomonas aeruginosa dans 250 mL (l'analyse est à réaliser au moins trois jours après le prélèvement ou le conditionnement)
441. x
442. /
443. /
444. /
445. B.-Analyses physico-chimiques Paramètres généraux
446. Carbone organique total
447. A
448. /
449. A
450. /
451. Conductivité mesurée sur site, à la température de 25° C
452. x
453. /
454. /
455. /
456. Dioxyde de carbone (analyse sur site ou après piégeage sur site, sauf pour les échantillons d'eau conditionnée)
457. /
458. B
459. /
460. /
461. Ozone dissous (analyse sur site)
462. /
463. C
464. /
465. /
466. pH (mesure sur site)
467. x
468. /
469. /
470. /
471. Potentiel d'oxydo-réduction (mesure sur site et expression par rapport à l'électrode de référence à l'hydrogène)
472. /
473. D
474. /
475. /
476. Résidu sec à 180° C
477. /
478. D
479. /
480. /
481. Résidu sec à 260° C
482. /
483. D
484. /
485. /
486. Température (mesure sur site)
487. x
488. /
489. /
490. /
491. Turbidité
492. x
493. /
494. /
495. /
496. Paramètres minéraux
497. Aluminium
498. E
499. E
500. /
501. /
502. Ammonium
503. x
504. /
505. /
506. /
507. Antimoine
508. /
509. x
510. /
511. /
512. Arsenic
513. /
514. x
515. /
516. /
517. Baryum
518. /
519. x
520. /
521. /
522. Bore
523. /
524. x
525. /
526. /
527. Bromates
528. /
529. x
530. /
531. /
532. Cadmium
533. /
534. x
535. /
536. /
537. Calcium
538. /
539. x
540. /
541. /
542. Chrome (1)
543. /
544. x
545. /
546. /
547. Cuivre
548. /
549. x
550. /
551. /
552. Chlorures
553. /
554. x
555. /
556. /
557. Chlorites
558. /
559. x
560. /
561. /
562. Chlorates
563. /
564. x
565. /
566. /
567. Cyanures totaux
568. /
569. x
570. /
571. /
572. Fer total
573. E
574. E
575. /
576. /
577. Fluorures
578. /
579. x
580. /
581. /
582. Magnésium
583. /
584. x
585. /
586. /
587. Manganèse
588. /
589. x
590. /
591. /
592. Mercure
593. /
594. x
595. /
596. /
597. Nickel
598. /
599. x
600. /
601. /
602. Nitrates
603. /
604. x
605. /
606. /
607. Nitrites
608. /
609. x
610. /
611. /
612. Plomb
613. /
614. x
615. /
616. /
617. Potassium
618. /
619. x
620. /
621. /
622. Sélénium
623. /
624. x
625. /
626. /
627. Sodium
628. /
629. x
630. /
631. /
632. Sulfates
633. /
634. x
635. /
636. /
637. Titre alcalimétrique (TA)
638. /
639. x
640. /
641. /
642. Titre alcalimétrique complet (TAC)
643. /
644. x
645. /
646. /
647. Uranium
648. /
649. /
650. /
651. x
652. Zinc
653. /
654. F
655. /
656. /
657. Autres oligo-éléments (lithium, vanadium, molybdène, cobalt …) présents le cas échéant dans l'eau minérale naturelle
658. /
659. D
660. /
661. /
662. Paramètres organiques
663. Acides haloacétiques (2)
664. /
665. /
666. G
667. /
668. Acrylamide
669. /
670. /
671. x
672. /
673. Benzène
674. /
675. /
676. x
677. /
678. Toluène
679. /
680. /
681. x
682. /
683. Ethylbenzène
684. /
685. /
686. x
687. /
688. Xylènes
689. /
690. /
691. x
692. /
693. Chloroforme
694. /
695. /
696. x
697. /
698. Dibromochlorométhane
699. /
700. /
701. x
702. /
703. Bromodichlorométhane
704. /
705. /
706. x
707. /
708. Bromoforme
709. /
710. /
711. x
712. /
713. Chlorure de vinyle monomère
714. /
715. /
716. x
717. /
718. 1,2 dichloroéthane
719. /
720. /
721. x
722. /
723. Benzo [b] fluoranthène
724. /
725. /
726. x
727. /
728. Benzo [k] fluoranthène
729. /
730. /
731. x
732. /
733. Benzo [ghi] pérylène
734. /
735. /
736. x
737. /
738. Indéno [1,2,3-cd] pyrène
739. /
740. /
741. x
742. /
743. Benzo [a] pyrène
744. /
745. /
746. x
747. /
748. Pesticides (3)
749. /
750. /
751. x
752. /
753. Epichlorhydrine
754. /
755. /
756. x
757. /
758. Tétrachlororéthylène
759. /
760. /
761. x
762. /
763. Trichloroéthylène
764. /
765. /
766. x
767. /
768. Bisphénol A
769. /
770. /
771. H
772. /
773. Total microcystines (4)
774. /
775. /
776. I
777. /
778. Perfluorés (par substance individuelle) (5)
779. /
780. /
781. H
782. /
783. C.-Radioactivité
784. Activité alpha globale (6)
785. /
786. /
787. /
788. F, J
789. Activité bêta globale (6)
790. /
791. /
792. /
793. F, J
794. Actibité tritium (6)
795. /
796. /
797. /
798. F, J
799. Autres radionucléides pour le calcul de la dose indicative (DI) (6)
800. /
801. /
802. /
803. F, J
804. A : paramètre à rechercher en Cdt1 si c'est une ERPT, sinon en Cdt2 ou Cdt3. B : paramètre à rechercher en Cdt2 si l'eau est gazeuse. C : paramètre à rechercher en Cdt2 si l'eau fait l'objet d'un traitement à l'air enrichi en ozone. D : paramètre à rechercher en Cdt2 si c'est une EMN. E : paramètre à rechercher en Cdt1 si l'eau a fait l'objet d'un traitement à base d'aluminium ou de fer, sinon en Cdt2. F : paramètre à rechercher systématiquement pour les eaux faisant état du caractère approprié pour l'alimentation des nourrissons. G : paramètre à rechercher en Cdt3 si c'est une ERPT qui a fait l'objet d'un traitement de désinfection de l'eau susceptible de générer des acides haloacétiques. H : paramètre à rechercher en Cdt3 si c'est une ES ou une ERPT. I : paramètre à rechercher en Cdt3 si c'est une ERPT, lorsque des observations visuelles ou analytiques mettent en évidence un risque de prolifération de cyanobactéries. J : paramètre à rechercher en Cdt4 si l'eau présente, à la ressource, un dépassement de l'activité alpha globale, ou de l'activité bêta globale résiduelle, ou du tritium par rapport aux références de qualité définies pour les ES/ ERPT et aux limites de qualité définies pour les EMN/ ES faisant mention du caractère approprié de l'eau pour l'alimentation du nourrisson fixées dans l'arrêté du 14 mars 2007 modifié relatif aux critères de qualité des eaux conditionnées, aux traitements et mentions d'étiquetage particuliers des eaux minérales naturelles et de source conditionnées ainsi que de l'eau minérale naturelle distribuée en buvette publique. (1) En cas de valeur supérieure à 6 µg/ L, il est procédé à l'analyse du chrome VI. (2) On entend la somme des 5 paramètres suivants : acide chloroacétique, dichloroacétique et trichloroacétique, et acide bromoacétique et dibromoacétique. (3) Par pesticides, on entend les insecticides, herbicides, fongicides, nématocides, acaricides, algicides, rodenticides, produits antimoisissures organiques et produits apparentés, notamment les régulateurs de croissance et leurs métabolites, produits de réaction et de dégradation pertinents. Par total des pesticides, on entend la somme de tous les pesticides individualisés détectés et quantifiés. Les substances susceptibles d'être présentes doivent être recherchées en priorité. (4) Par total microcystines, on entend la somme de toutes les microcystines détectées et quantifiées. (5) Les substances susceptibles d'être présentes doivent être recherchées en priorité. A minima, les substances suivantes, qui sont considérées comme préoccupantes pour les EDCH, doivent être recherchées : -Acide perfluorobutanoïque (PFBA) -Acide perfluoropentanoïque (PFPeA) -Acide perfluorohexanoïque (PFHxA) -Acide perfluoroheptanoïque (PFHpA) -Acide perfluoroctanoïque (PFOA) -Acide perfluorononanoïque (PFNA) -Acide perfluorodécanoïque (PFDA) -Acide perfluoroundécanoïque (PFUnDA) -Acide perfluorododécanoïque (PFDoDA) -Acide perfluorotridécanoïque (PFTrDA) -Acide perfluorobutanesulfonique (PFBS) -Acide perfluoropentanesulfonique (PFPeS) -Acide perfluorohexane sulfonique (PFHxS) -Acide perfluoroheptane sulfonique (PFHpS) -Acide perfluorooctane sulfonique (PFOS) -Acide perfluorononane sulfonique (PFNS) -Acide perfluorodécane sulfonique (PFDS) -Acide perfluoroundécane sulfonique -Acide perfluorododécane sulfonique -Acide perfluorotridécane sulfonique Il s'agit d'un sous-ensemble des substances constituant le Total PFAS qui contiennent un groupement de substances perfluoroalkylées comportant trois atomes de carbone ou plus (à savoir,-CnF2n-, n ≥ 3) ou un groupement de perfluoroalkyléthers comportant deux atomes de carbone ou plus (à savoir,-CnF2nOCmF2m −, n et m ≥ 1). (6) En cas de valeurs de l'activité alpha globale supérieures à 0,1 Bq/ l ou de l'activité bêta globale résiduelle supérieures à 1,0 Bq/ L ou de l'activité tritium supérieures à 100 Bq/ L, il est procédé à l'analyse des radionucléides spécifiques définie dans l'arrêté mentionné à l'article R. 1321-20 du code de la santé publique. Afin de déterminer l'activité bêta globale résiduelle, le potassium doit être recherché concomitamment à la mesure des paramètres radiologiques.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 22 octobre 2013
Divisions : Art. Annexe I