Arrêté du 16 décembre 2022 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 11 janvier 2023.

TexteArrêté du 16 décembre 2022
IdentifiantLEGIARTI000047073494
Texte parentLEGITEXT000047073470
Référencearticle 3 de l'arrêté du 16 décembre 2022 (version du 11 janvier 2023)Légifrance →

1. Les établissements, instituts et observatoires suivants sont concernés par l'opération électorale définie dans le présent arrêté :

2. - Institut de physique du globe de Paris ;

3. - Observatoire de la Côte d'Azur ;

4. - Observatoire de Paris ;

5. - Institut Pythéas (Aix-Marseille université) ;

6. - Observatoire aquitain des sciences de l'Univers (université de Bordeaux) ;

7. - Institut universitaire européen de la mer (université de Bretagne Occidentale) ;

8. - Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand (université Clermont-Auvergne) ;

9. - Observatoire des sciences de l'univers de Franche-Comté (université de Franche-Comté) ;

10. - Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble (université Grenoble Alpes) ;

11. - Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion (université La Réunion) ;

12. - Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo) (université de Lorraine) ;

13. - Observatoire de Lyon (université Lyon I) ;

14. - Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement (université de Montpellier) ;

15. - Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique (Nantes Université) ;

16. - Institut de mécanique céleste et de calcul des éphémérides (Observatoire de Paris) ;

17. - Observatoire des sciences de l'univers de la région Centre-Val de Loire (université Orléans) ;

18. - Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE (université Paris-Est Créteil Val de Marne) ;

19. - Observatoire des sciences de l'univers de l'université Paris-Saclay (université Paris Saclay)

20. - Observatoire des sciences de l'univers de Rennes (université Rennes I) ;

21. - Institut d'astrophysique de Paris (Sorbonne Université) ;

22. - Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra (Sorbonne Université) ;

23. - Stations marines Sorbonne Université (Sorbonne Université) ;

24. - Observatoire astronomique de Strasbourg (université de Strasbourg) ;

25. - Ecole et observatoire des sciences de la terre (université de Strasbourg) ;

26. - Observatoire Midi-Pyrénées (université Toulouse III) ;

27. - Observatoire de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines).

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