Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 1er février 2023
IdentifiantLEGIARTI000047094561
Texte parentLEGITEXT000047094555
Référencearticle 3 de l'arrêté du 1er février 2023Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 8est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 8.-La scolarité des élèves officiers, organisée en unités d'enseignement, comprend trois domaines de formation :
3. «-une formation maritime ;
«-une formation humaine et militaire préparant les élèves à l'état d'officier de marine, notamment en matière d'exercice du commandement et de connaissance du milieu dans lequel ils seront employés ;
«-une formation aux sciences et techniques adaptée au milieu d'emploi. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 21 octobre 2016 : art. 8
Aller plus loin
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