Arrêté du 30 juin 2022 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 13 juillet 2022.

TexteArrêté du 30 juin 2022
IdentifiantLEGIARTI000047099335
Texte parentLEGITEXT000047099312
Référencearticle 8 de l'arrêté du 30 juin 2022 (version du 13 juillet 2022)Légifrance →

1. Les annexes du présent arrêté remplacent l'annexe de l'arrêté du 2 mai 2019 susvisé modifiant la grille horaire relative à l'option « agronomie : productions végétales » du brevet de technicien supérieur agricole.

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