Arrêté du 17 janvier 2023 · Article

Article Sommaire

Article en vigueur depuis le 11 février 2023.

TexteArrêté du 17 janvier 2023
Rattachement
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL " TRAVAUX PUBLICS "
  1. Annexes
  2. BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL " TRAVAUX PUBLICS "
IdentifiantLEGIARTI000047112616
Texte parentLEGITEXT000047112607
Référencearticle Sommaire de l'arrêté du 17 janvier 2023 (version du 11 février 2023)Légifrance →

1. ANNEXE I.-Présentation synthétique du référentiel du diplôme

2. ANNEXE II.-Référentiel des activités professionnelles

3. ANNEXE III.-Référentiel de compétences

4. ANNEXE III bis.-Lexique

5. ANNEXE IV.-Référentiel d'évaluation

6. IV-1. Unités constitutives du diplôme

7. IV-2. Règlement d'examen

8. IV-3. Définition des épreuves

9. ANNEXE V.-Périodes de formation en milieu professionnel

10. ANNEXE VI.-Tableau de correspondance entre épreuves ou unités de l'ancien et du nouveau diplôme

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047112616, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.