Arrêté du 6 février 2023 · Article

Article 14

Article en vigueur depuis le 18 février 2023.

TexteArrêté du 6 février 2023
Rattachement
Chapitre 1er : Dispositions générales
  1. Titre II : RECRUTEMENT DES PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS
  2. Chapitre 1er : Dispositions générales
IdentifiantLEGIARTI000047184430
Texte parentLEGITEXT000047184360
Référencearticle 14 de l'arrêté du 6 février 2023 (version du 18 février 2023)Légifrance →

1. Les emplois ouverts en application de l'article 13 sont soit vacants, soit susceptibles d'être vacants. Chaque emploi et ses caractéristiques sont publiés sur une application dédiée aux personnels de l'enseignement supérieur.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047184430, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.