Arrêté du 13 février 2023 · Article

Article 7

Article en vigueur depuis le 23 février 2023.

TexteArrêté du 13 février 2023

IdentifiantLEGIARTI000047210911

Texte parentLEGITEXT000047210888

Référencearticle 7 de l'arrêté du 13 février 2023 (version du 23 février 2023)Légifrance →

1. Les annexes du présent arrêté remplacent l'annexe de l'arrêté du 2 mai 2019 susvisé modifiant la grille horaire relative à l'option « aquaculture » du brevet de technicien supérieur agricole.

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