1. Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 8 août 2023 modifiant l'arrêté du 15 avril 2022 portant définition des programmes nationaux de la licence professionnelle “ bachelor universitaire de technologie ” dans sa rédaction résultant de l'arrêté du 15 février 2023 relatif à la licence professionnelle.
Arrêté du 15 avril 2022 · Article
Article 5
Article en vigueur depuis le 25 août 2023.
TexteArrêté du 15 avril 2022
IdentifiantLEGIARTI000047993239
Texte parentLEGITEXT000047213460
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