Arrêté du 25 janvier 2023 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 26 février 2023.

TexteArrêté du 25 janvier 2023
IdentifiantLEGIARTI000047229120
Texte parentLEGITEXT000047229107
Référencearticle 5 de l'arrêté du 25 janvier 2023 (version du 26 février 2023)Légifrance →

1. La première session du brevet de technicien supérieur " Cybersécurité, Informatique et réseaux, Electronique, option A : “Informatique et réseaux”, option B : “Electronique et réseaux” " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2025.

2. La dernière session du brevet de technicien supérieur " systèmes numériques " organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 novembre 2013 modifié précité a lieu en 2024. A l'issue de cette session, l'arrêté du 15 novembre 2013 modifié précité est abrogé.

3. A abrogé les dispositions suivantes :

4. - Arrêté du 15 novembre 2013

5. Art. 1, Art. 2, Art. 2 bis, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexe Ia, Art. Annexe Ib, Art. (suite Ib), Art. (suite Ib), Art. Annexe Ic, Art. Annexe IIa, Art. Annexe IIb, Art. Annexe IIc, Art. Annexe IId, Art. Annexe IIIa, Art. Annexe IIIb, Art. Annexe IIIc, Art. Annexe IV

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047229120, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.