Arrêté du 25 janvier 2023 · Article

Article 16

Article en vigueur depuis le 5 mars 2023.

TexteArrêté du 25 janvier 2023
RattachementTitre 3 : DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES, CERTIFICATS ET ATTESTATIONS
IdentifiantLEGIARTI000047263204
Texte parentLEGITEXT000047263158
Référencearticle 16 de l'arrêté du 25 janvier 2023 (version du 5 mars 2023)Légifrance →

1. Lorsqu'un semestre est validé, les ECTS (système européen de transfert et d'accumulation de crédits) sont attribués à l'élève.

2. L'affectation des ECTS octroyés est basée sur le volume de travail que l'élève doit fournir pour valider ses acquis et est précisée dans le règlement des études de l'ENSM.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047263204, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.