Arrêté du 14 février 2023 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 14 février 2023
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000047275754
Texte parentLEGITEXT000047275747
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 14 février 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE VAUCLUSE

2. Fonctions exercées

3. Niveau de qualification de l'emploi

4. Nombre d'emplois

5. Nombre de points (IM) par emploi

6. Chef de l'unité Logement Social-Unité Logement Social-Pôle habitat et territoire de solidarité-Service Politiques d'Aménagement et d'Habitat

7. A

8. 1

9. 20

10. Chef de l'unité territoires Ouest-Unité territoires Ouest-Service Développement de la Cohésion des Territoires

11. A

12. 1

13. 20

14. Chef de l'unité habitat privé-Unité habitat privé-Service Développement de la Cohésion des Territoires

15. B

16. 1

17. 15

18. Assistant pôle stratégie territoriale-Unité soutien et performance-Service Politiques d'Aménagement et d'Habitat

19. C

20. 1

21. 5

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 novembre 2001
    Divisions : Art. Annexe Paris à Vaucluse

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047275754, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.