Arrêté du 14 février 2023 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 14 février 2023
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000047275778
Texte parentLEGITEXT000047275771
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 14 février 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA DRÔME

2. Fonctions exercées

3. Niveau de qualification de l'emploi

4. Nombre d'emplois

5. Nombre de points (IM) par emploi

6. Chef du service Logement, Ville et Rénovation Urbaine

7. A

8. 1

9. 40

10. Adjoint au chef du service Logement, Ville et Rénovation Urbaine- Responsable de Pôle Politique de la Ville et Rénovation Urbaine

11. A

12. 1

13. 20

14. Chargé territorial rénovation urbaine et politique de la ville-Pôle Politique de la Ville et Rénovation Urbaine-Service Logement, Ville et Rénovation Urbaine

15. B

16. 1

17. 30

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 novembre 2001
    Divisions : Art. Annexe Bouches-du-Rhône à Gard

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047275778, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.