Arrêté du 6 mars 2023 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 3 juin 2026.

TexteArrêté du 6 mars 2023
Rattachement
Chapitre III : Organisation générale des épreuves
  1. Titre IER : GÉNÉRALITÉS
  2. Chapitre III : Organisation générale des épreuves
IdentifiantLEGIARTI000054173672
Texte parentLEGITEXT000047278862
Référencearticle 8 de l'arrêté du 6 mars 2023 (version du 3 juin 2026)Légifrance →

1. Dans chaque centre responsable de l'organisation des épreuves d'admission, un examinateur titulaire et deux examinateurs spéciaux du domaine et sous-domaine de spécialité considéré sont désignés pour conduire l'épreuve d'aptitude générale et de connaissance du domaine ou du sous-domaine de spécialité. Les épreuves sportives sont dirigées par des examinateurs spéciaux.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054173672, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.