Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 25 janvier 2023
IdentifiantLEGIARTI000047300534
Texte parentLEGITEXT000047300500
Référencearticle 12 de l'arrêté du 25 janvier 2023Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 10 juillet 2014 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes chef de quart machine et de chef mécanicien 800 kW est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
ARRÊTÉ du 10 juillet 2014 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 10-1, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 14-1, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22 Divisions : Titre Ier : GÉNÉRALITÉS ; Titre II : CONDITIONS D'ADMISSION ; Titre III : CONDITIONS DE FORMATION ET ÉVALUATION DES COMPÉTENCES ; Titre IV : DISPOSITIONS FINALES
Aller plus loin
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