Arrêté du 25 janvier 2023 · Article

Article 2

Article abrogé, en vigueur du 13 mars 2023 au 1er septembre 2026.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 25 janvier 2023
RattachementTitre Ier : GÉNÉRALITÉS
IdentifiantLEGIARTI000047300520
Texte parentLEGITEXT000047300500
Référencearticle 2 de l'arrêté du 25 janvier 2023 (version du 13 mars 2023)Légifrance →

1. 1° Le cursus de formation initiale des officiers mécaniciens se déroule à l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM) ;

2. 2° Pour les élèves recrutés postbac, le cursus de formation se déroule sur trois années consécutives, 6 semestres consécutifs, numérotés de S1 à S6 ;

3. 3° Pour les élèves titulaires du brevet de technicien supérieur maritime de la spécialité « maintenance des systèmes électro-navale » recrutés par une sélection sur titre, le cursus de formation se déroule sur une année (L3).

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047300520, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.