Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau figurant au a de l'annexe de l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve est complété des lignes suivantes, insérées selon l'ordre alphabétique :
2. UD-31.125 (*)
3. Noire
4. UD-32.078 (*)
5. Noire
6. UD-55.100 (*)
7. Blanche
8. Vidal blanc (*)
9. Blanche
10. Coutia (*)
11. Blanche
12. Luminan (*)
13. Blanche
14. Les variétés Coutia, Luminan, Vidal blanc, UD-31.125 sont retirées de la liste des variétés classées à titre temporaire, figurant au d de l'annexe de l'arrêté du 7 juillet 2015, sous les noms 1D10-B (*) pour la variété Coutia (*) et 2E5-B (*) pour la variété Luminan (*).
15. La liste actualisée des variétés mise à jour est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire (BO Agri) :
16. http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document _ administratif-0abe8bb1-9975-4a12-b0bf-a1530a225053.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- ARRÊTÉ du 7 juillet 2015 : art. Annexe