Arrêté du 13 mars 2023 · Article

Article Annexe III

Article en vigueur depuis le 22 mars 2023.

TexteArrêté du 13 mars 2023
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000047326013
Texte parentLEGITEXT000047325972
Référencearticle Annexe III de l'arrêté du 13 mars 2023 (version du 22 mars 2023)Légifrance →

1. LISTE DES CANDIDATS POUR L'ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITÉS

2. CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITÉS (1)

3. Section : n° de section - Intitulé de la section

4. Collège :

5. Désignation de la liste (1) :


Civilité

Prénom et nom de famille

Nom d'usage

Etablissement d'affectation

1

2

3

4

...

6. Délégué titulaire : Prénom : Nom d'usage :

7. Délégué suppléant : Prénom : Nom d'usage :

8. Date :

9. Signature :

10. (1) Sans indication particulière, la liste prend comme désignation le nom du candidat de tête.

11. Remarque importante :

12. Les listes de candidats accompagnées des déclarations de candidature et des notices biographiques, issues de l'application Hélios, ainsi que de la note désignant les délégués de liste habilités à représenter les candidatures de la liste considérée auprès du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, doivent être adressées au plus tard le 13 juillet 2023, soit par lettre recommandée avec avis de réception portant la mention " Elections CNU ", ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, secrétariat général, direction générale des ressources humaines, département DGRH A2-2,72, rue Regnault 75243 Paris Cedex 13, soit par courrier électronique donnant lieu à un accusé de réception, à l'adresse suivante : election. cnu @ education. gouv. fr.

13. Ces documents peuvent aussi être directement déposés au plus tard le 13 juillet 2023, auprès de la DGRH A2-2,72, rue Regnault, 75243 Paris Cedex 13, contre remise d'un récépissé.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047326013, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.