Arrêté du 21 mars 2023 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 21 mars 2023
IdentifiantLEGIARTI000047336036
Texte parentLEGITEXT000047336034
Référencearticle 1 de l'arrêté du 21 mars 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2008 susvisé est modifiée comme suit : 1° Dans le tableau relatif au « périmètre préfectures », les mentions : «

2. LOCALISATION

3. FONCTIONS

4. NOMBRE d'emplois

5. 41

6. Préfecture de Loir-et-Cher

7. Chef de l'équipe logistique

8. 1

9. » sont remplacées par les mentions : «

10. LOCALISATION

11. FONCTIONS

12. NOMBRE d'emplois

13. 41

14. Préfecture de Loir-et-Cher

15. Maître d'hôtel de la résidence du préfet

16. 1

17. » ; 2° Dans le tableau relatif au « périmètre secrétariats généraux pour l'administration du ministère de l'intérieur (SGAMI) » :

18. a) Les mentions :

19. «

20. LOCALISATION

21. FONCTIONS

22. NOMBRE d'emplois

23. 06

24. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Sud/ Nice/ BMM

25. Adjoint au chef de l'atelier

26. 1

27. » sont remplacées par les mentions : «

28. LOCALISATION

29. FONCTIONS

30. NOMBRE d'emplois

31. 06

32. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Sud/ DEL/ Nice/ BMM

33. Responsable réception de l'atelier automobile

34. 1

35. » ;

36. b) Les mentions :

37. «

38. LOCALISATION

39. FONCTIONS

40. NOMBRE d'emplois

41. 13

42. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Sud/ Marseille

43. Adjoint au chef de l'atelier mécanique

44. 1

45. » sont remplacées par les mentions : «

46. LOCALISATION

47. FONCTIONS

48. NOMBRE d'emplois

49. 13

50. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Sud/ DEL/ BMM/ atelier Colomiers

51. Responsable de l'atelier mécanique

52. 1

53. » ;

54. c) Les mentions :

55. «

56. LOCALISATION

57. FONCTIONS

58. NOMBRE d'emplois

59. 13

60. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Sud/ Marseille/ BMM

61. Chef de l'atelier carrosserie-peinture

62. 1

63. » sont remplacées par les mentions : «

64. LOCALISATION

65. FONCTIONS

66. NOMBRE d'emplois

67. 13

68. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Sud/ Del/ BMM/ atelier Marseille/ secteur automobile

69. Responsable de l'atelier mécanique

70. 1

71. » ;

72. d) Les mentions :

73. «

74. LOCALISATION

75. FONCTIONS

76. NOMBRE d'emplois

77. 77

78. Zone de défense et de sécurité IDF/ Melun

79. Adjoint au chef de l'atelier avancé

80. 1

81. » sont remplacées par les mentions : «

82. LOCALISATION

83. FONCTIONS

84. NOMBRE d'emplois

85. 77

86. Zone de défense et de sécurité IDF/ Melun

87. Chef d'équipe de la section 2 roues

88. 1

89. » ;

90. e) Les mentions :

91. «

92. LOCALISATION

93. FONCTIONS

94. NOMBRE d'emplois

95. 95

96. Zone de défense et de sécurité IDF/ Taverny

97. Adjoint au chef de l'atelier avancé

98. 1

99. » sont remplacées par les mentions : «

100. LOCALISATION

101. FONCTIONS

102. NOMBRE d'emplois

103. 95

104. Zone de défense et de sécurité IDF/ Boissy-l'Aillerie

105. Adjoint au chef de l'atelier avancé

106. 1

107. » ; 3° Dans le tableau relatif au « périmètre de l'administration centrale » :

108. a) Les mentions :

109. «

110. LOCALISATION

111. FONCTIONS

112. NOMBRE d'emplois

113. 75

114. Direction de la programmation, des affaires financières et de l'immobilier/ BGSAC/ Beauvau

115. Responsable du pôle « manutention »

116. 1

117. » sont remplacées par les mentions : «

118. LOCALISATION

119. FONCTIONS

120. NOMBRE d'emplois

121. 75

122. Direction de la programmation, des affaires financières et de l'immobilier/ BGSAC/ Beauvau

123. Responsable de l'intendance des appartements de fonction

124. 1

125. » ;

126. b) Les mentions :

127. «

128. LOCALISATION

129. FONCTIONS

130. NOMBRE d'emplois

131. 75

132. Direction de la programmation, des affaires financières et de l'immobilier/ BGSAC/ Beauvau

133. Adjoint au chef des ateliers de Beauvau

134. 1

135. » sont remplacées par les mentions : «

136. LOCALISATION

137. FONCTIONS

138. NOMBRE d'emplois

139. 75

140. Direction de la programmation, des affaires financières et de l'immobilier/ BGSAC/ Beauvau

141. Chef des ateliers

142. 1

143. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 23 décembre 2008
    Divisions : Art. Annexe I

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