Arrêté du 15 mars 2023 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 15 mars 2023
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000047336618
Texte parentLEGITEXT000047336611
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 15 mars 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER DU NORD

2. Fonction exercée

3. Niveau de qualification de l'emploi

4. Nombre d'emplois

5. Nombre de points (IM) par emploi

6. Chef du service renouvellement urbain durable

7. A

8. 1

9. 30

10. Chef de projet référent habitat à la mission métropole

11. A

12. 1

13. 20

14. Chef du service habitat

15. A

16. 1

17. 26

18. Chargé de mission politiques locales habitat au sein du service habitat

19. A

20. 1

21. 20

22. Chef d'unité lutte contre l'habitat indigne au service habitat

23. A

24. 1

25. 20

26. Chef d'unité financements parc privé au service habitat

27. A

28. 1

29. 29

30. Chef d'unité suivi HLM au service habitat

31. A

32. 1

33. 20

34. Chargé de mission accompagnement au service renouvellement urbain durable

35. A

36. 1

37. 20

38. Chef d'unité habitat logement au service territorial Centre

39. A

40. 1

41. 20

42. Adjoint au chef de service renouvellement urbain durable

43. A

44. 1

45. 25

46. Chef de projet référent requalification urbaine à la mission métropole

47. A

48. 1

49. 20

50. Chef d'unité financement logement social au service habitat

51. A

52. 1

53. 20

54. Chargé de mission politiques d'attribution au service habitat

55. A

56. 1

57. 20

58. Chef d'unité droit au logement au service habitat

59. A

60. 1

61. 20

62. Chef d'unité d'instruction ANRU au service renouvellement urbain durable

63. A

64. 1

65. 20

66. Chef d'unité habitat logement au service territorial du Hainaut

67. A

68. 1

69. 20

70. Chargé de mission ville durable au service renouvellement urbain durable

71. A

72. 1

73. 20

74. Chef d'unité projet de renouvellement urbain au service renouvellement urbain durable

75. A

76. 1

77. 20

78. Adjoint au chef du service habitat

79. A

80. 1

81. 25

82. Responsable du CTT d'Avesnes au service habitat-site Avesnes

83. B

84. 1

85. 15

86. Adjoint au chef d'unité financement du logement social au service de l'habitat

87. B

88. 1

89. 15

90. Référent projet ANRU au service renouvellement urbain durable

91. B

92. 1

93. 15

94. Instructeur ANRU au service renouvellement urbain durable

95. B

96. 1

97. 15

98. Adjoint au chef d'unité parc privé au service habitat

99. B

100. 1

101. 15

102. Responsable du CTT de Douai au service habitat

103. B

104. 1

105. 15

106. Adjoint au chef d'unité instruction ANRU au service renouvellement urbain durable

107. B

108. 1

109. 15

110. Chef de pôle projets MEL CUD au service renouvellement urbain durable

111. B

112. 1

113. 15

114. Chef du pôle projets sud au service renouvellement urbain durable

115. B

116. 1

117. 15

118. Instructeur ANRU au service renouvellement urbain durable

119. B

120. 1

121. 15

122. Référents projet ANRU au service renouvellement urbain durable

123. B

124. 3

125. 15

126. Instructeur ANRU au service renouvellement urbain durable

127. C

128. 1

129. 15

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 novembre 2001
    Divisions : Art. Annexe Marne à Orne

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047336618, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.