Arrêté du 31 mars 2023 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 6 avril 2023 au 6 août 2025.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 31 mars 2023
IdentifiantLEGIARTI000047407718
Texte parentLEGITEXT000047407714
Référencearticle 1 de l'arrêté du 31 mars 2023 (version du 6 avril 2023)Légifrance →

1. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Rosé des Riceys " est homologué.

2. Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-8082be37-91d9-4a88-9a29-b3ca9ea93d34.

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