1. Le diplôme de premier cycle de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs est obtenu à l'issue des études suivies à l'école ou par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées dans le règlement des études.
Arrêté du 6 mars 2023 · Article
Article 22
Article en vigueur depuis le 7 avril 2023.
TexteArrêté du 6 mars 2023
RattachementTitre III : LE DIPLÔME DE PREMIER CYCLE DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 20 à 23)
IdentifiantLEGIARTI000047412194
Texte parentLEGITEXT000047412157
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.