Arrêté du 6 mars 2023 · Article

Article 23

Article en vigueur depuis le 7 avril 2023.

TexteArrêté du 6 mars 2023

RattachementTitre III : LE DIPLÔME DE PREMIER CYCLE DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 20 à 23)

IdentifiantLEGIARTI000047412196

Texte parentLEGITEXT000047412157

Référencearticle 23 de l'arrêté du 6 mars 2023 (version du 7 avril 2023)Légifrance →

1. Le jury du diplôme de premier cycle est composé du directeur, du directeur des études et de l'ensemble des référents des deuxième et troisième années.

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