Arrêté du 6 mars 2023 · Article

Article 28

Article en vigueur depuis le 7 avril 2023.

TexteArrêté du 6 mars 2023
RattachementTitre IV : LE DIPLÔME DE DEUXIÈME CYCLE SUPÉRIEUR DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 24 à 28)
IdentifiantLEGIARTI000047412206
Texte parentLEGITEXT000047412157
Référencearticle 28 de l'arrêté du 6 mars 2023 (version du 7 avril 2023)Légifrance →

1. Le jury du diplôme de deuxième cycle est composé du directeur, du directeur des études et de l'ensemble des référents des quatrième et cinquième années.

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