Arrêté du 6 mars 2023 · Article

Article 31

Article en vigueur depuis le 7 avril 2023.

TexteArrêté du 6 mars 2023

RattachementTitre VI : CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE CRÉATION ET INNOVATION (ARTICLES 31 à 34)

IdentifiantLEGIARTI000047412212

Texte parentLEGITEXT000047412157

Référencearticle 31 de l'arrêté du 6 mars 2023 (version du 7 avril 2023)Légifrance →

1. Le cycle supérieur de recherche création et innovation instaure au sein de l'école un pôle spécifique de réflexion et de recherche sur des programmes liés aux domaines de la création identifiés ou émergents en relation avec les contextes sociaux, économiques, politiques et industriels du monde contemporain.

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