Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 23 août 2021 portant organisation de l'admission et des études à l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 23 août 2021 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29, art. 30, art. 31, art. 32, art. 34
Divisions : Titre Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES CYCLES DIPLÔMANTS (ARTICLES 2 À 11) ; Titre II : LES ÉTUDES (ARTICLES 12 À 21) ; Chapitre 1er : Dispositions générales ; Chapitre 2 : Dispositions spécifiques au cycle en cinq ans ; Titre III : LE DIPLÔME DE PREMIER CYCLE DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 22 À 24) ; Titre IV : LE DIPLÔME DE DEUXIÈME CYCLE SUPÉRIEUR DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 25 À 28) ; Titre V : CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE CRÉATION ET INNOVATION (ARTICLES 29 À 32) ; Titre VI : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES