1. ANNEXE
2. TERRITOIRES EXPÉRIMENTATEURS ET COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE OU GROUPES DE COLLECTIVITÉS TERRITORIALES PARTICIPANT À L'EXPÉRIMENTATION
Territoires expérimentateurs | Collectivités territoriales, établissements publics de coopération intercommunales ou groupes de collectivités territoriales participant à l'expérimentation |
|---|---|
Valenciennes (quartier Faubourg de Lille et Acacias) IRIS complets concernés par le territoire : 596060201, 596060202 | Ville de Valenciennes Valenciennes métropole Département du Nord Région des Hauts-de-France |
Paris 20e - Fougères Le Vau dont le périmètre est délimité par les rues suivantes (rues et numéros inclus) : rue Léon Frapié (2 à 14), rue des Fougères (1 à 3 et 2 à 16), rue Noisy Le Sec (1 à 11 et 2 à 26), rue Evariste Galois (1 à 11), rue Pierre Foncin (1 à 13 et 2 à 16), boulevard Mortier (2 à 100), rue le Vau (1 à 33), rue Dulaure (1 à 7), rue Pierre Quillard (1 à 3 et 2 à 4), rue Victor Dejeante (1 à 13 et 2 à 6), rue Maurice Berteaux (1 à 7 et 2 à 8), rue Stanislas Meunier (1 à 7 et 2 à 8), rue Vidal de la Blache (1 à 7 et 2 à 6), rue du Docteur Labbé (1 à 7 et 2 à 4), avenue de la Porte de Ménilmontant (2 à 10), rue des Frères Flavien (1 à 55), avenue du Docteur Gley (2 à 32 et 1 au 13), rue Paul Meurice (1 à 79 et 2 à 70), voie Alphonse Loubat, rue Bessie Coleman (1 et 2), rue Caillebotte (1 à 3 et 2). IRIS concernés par le territoire : 751207801, 751207803, 751207804 | 20e arrondissement de Paris Ville de Paris Région Île-de-France |