Décret n°2023-160 du 6 mars 2023 · Article

Annexe 7

Article en vigueur depuis le 9 mars 2023.

TexteDécret n°2023-160 du 6 mars 2023
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000047470104
Texte parentLEGITEXT000047470049
RéférenceAnnexe 7 du décret n°2023-160 du 6 mars 2023 (version du 9 mars 2023)Légifrance →

1. ANNEXE 7

2. STABILITÉ DES ENGINS MULTICOQUES

3. 151. A la fin du paragraphe 1.4.2, ajouter la phrase suivante :

4. " Il est possible aussi d'utiliser d'autres méthodes, telles que celles qui sont indiquées en 2.1.4 du présent Recueil. " ;

5. 152. A la fin du paragraphe 1.5, ajouter la phrase suivante :

6. " Si θ r doit être déterminé au moyen d'essais sur modèle ou d'autres données, la méthode à utiliser est celle qui est préconisée en 1.1.5.3 de l'annexe 6 pour déterminer θ z. " ;

7. 153. A la fin du paragraphe 2.3, ajouter le membre de phrase : ", telles que déterminées en 1.5 de la présente Annexe ".

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