1. L'opérateur procède, au niveau de sa direction et à des intervalles planifiés, à la revue du système de management afin de s'assurer qu'il est toujours pertinent, adapté, efficace et en cohérence avec sa politique de sécurité nucléaire.
Arrêté du 13 avril 2023 · Article
Article 43
Article en vigueur depuis le 28 avril 2023.
TexteArrêté du 13 avril 2023
Rattachement
Section 3 : Evaluation et amélioration continue des performances du système de sécurité nucléaire pendant toute la vie de l'activité
- Titre III : LE SYSTÈME DE SÉCURITÉ NUCLÉAIRE
- Chapitre II : Le management de la sécurité nucléaire
- Section 3 : Evaluation et amélioration continue des performances du système de sécurité nucléaire pendant toute la vie de l'activité
IdentifiantLEGIARTI000047497243
Texte parentLEGITEXT000047497034
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.