Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 17 novembre 2021 susvisé est modifié comme suit : 1° Au premier alinéa, l'année : « 2022 » est remplacé par l'année : « 2023 » ; 2° Les tableaux sont remplacés par les tableaux suivants : «
2. Grades de la hiérarchie militaire générale résultant du II de l'article L. 4131-1 du code de la défense.
3. Nombre de militaires susceptibles de bénéficier de la promotion fonctionnelle pour l'année 2023.
4. Officier général ou équivalent
5. 1
6. Colonel ou équivalent
7. 11
8. Lieutenant-colonel ou équivalent
9. 9
10. Commandant ou équivalent
11. 4
12. Capitaine ou équivalent
13. 4
14. Lieutenant ou équivalent
15. 0
16. TOTAL OFFICIERS
17. 29
18. Adjudant-chef ou équivalent
19. 16
20. Adjudant ou équivalent
21. 2
22. Sergent-chef ou équivalent
23. 0
24. Sergent ou équivalent
25. 0
26. TOTAL SOUS-OFFICIERS
27. 18
28. Grades du corps des praticiens pris en application de l'article 6 du décret 2009-933 du 12 septembre 2008 modifié par le décret 2020-783 du 25 juin 2020.
29. Nombre de militaires susceptibles de bénéficier de la promotion fonctionnelle pour l'année 2023.
30. Praticien chef des services de classe normale
31. 2
32. Praticien en chef
33. 1
34. TOTAL OFFICIERS
35. 3
36. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 17 novembre 2021 : art. 1