Arrêté du 16 mai 2023 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 16 mai 2023
IdentifiantLEGIARTI000047581909
Texte parentLEGITEXT000047581901
Référencearticle 2 de l'arrêté du 16 mai 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. 1° L'article annexe de l'arrêté du 3 décembre 2009 susvisé est abrogé ;

2. 2° Après l'article 17, il est ajouté une annexe ainsi rédigée :

3. « ANNEXE

4. « Les spécialités mentionnées au premier alinéa de l'article 10 sont les suivantes :

5. « 1° Sciences du vivant au service des transitions agroécologiques et alimentaires ;

6. « 2° Connaissance et protection des écosystèmes ;

7. « 3° Evaluation et gestion des risques sanitaires et technologiques ;

8. « 4° Sciences humaines et sociales appliquées aux domaines d'activité du corps ;

9. « 5° Gestion durable des ressources naturelles ;

10. « 6° Sciences des territoires ;

11. « 7° Sciences et technologies du développement durable ;

12. « 8° Evaluation et gestion des risques naturels ;

13. « 9° Numérique et science des données ;

14. « 10° Décarbonation de l'énergie ;

15. « 11° Infrastructures et services de transports terrestres, maritimes et aériens. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 3 décembre 2009 : art. Annexe

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047581909, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.