Textes › Arrêté du 26 avril 2023 › Annexe II Arrêté du 26 avril 2023 · Article
Article en vigueur depuis le 28 mai 2023.
Texte Arrêté du 26 avril 2023
Rattachement Annexe
Identifiant LEGIARTI000047599691
Texte parent LEGITEXT000047599674
Référence Annexe II de l'arrêté du 26 avril 2023 (version du 28 mai 2023)copier Légifrance → 1. ANNEXE II
2. DIPLÔMES, TITRES OU CERTIFICATS PRÉVUS À L'ARTICLE 2 DU PRÉSENT ARRÊTÉ
3. Brevet d'études professionnelles maritimes de conchyliculteur.
4. Brevet d'études professionnelles maritimes de cultures marines.
5. Brevet professionnel agricole et maritime, option « productions aquacoles ».
6. Brevet d'études professionnelles agricoles, option « pisciculture ».
7. Brevet d'études professionnelles agricoles, option « exploitation, spécialité aquaculture ».
8. Brevet d'études professionnelles agricoles, option « productions aquacoles ».
9. Brevet d'études professionnelles agricoles, spécialité « travaux aquacoles ».
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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI , identifiant LEGIARTI000047599691 , Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance .