Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 2 septembre 2021
RattachementChapitre IV : CHOIX DES POSTES ET AFFECTATIONS
IdentifiantLEGIARTI000047612753
Texte parentLEGITEXT000047612731
Référencearticle 13 de l'arrêté du 2 septembre 2021Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 9 janvier 2008 relatif à l'organisation, aux programmes et aux épreuves des concours de recrutement d'assistants des hôpitaux des arméesest abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
Arrêté du 9 janvier 2008 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15 Divisions : TITRE Ier : CONDITIONS DE RECRUTEMENT ; TITRE II : JURYS DE CONCOURS ; TITRE III : DÉROULEMENT DES ÉPREUVES ; TITRE IV : CHOIX DES POSTES ET AFFECTATIONS ; Annexes ; Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III
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