1. ANNEXE
2. TARIFS DES REPRODUCTIONS
3. 1. Photocopie et tirage de fichier numérique sur papier standard
Noir et blanc | Couleur | |
|---|---|---|
Format A4 (par page) | 0,18 € | 0,60 € |
Format A3 (par page) | 0,36 € | 1,20 € |
4. 2. Transfert de fichier numérique
5. Les frais de numérisation sont facturés dans le cas où le document demandé n'est pas déjà numérisé.
Frais de numérisation basse définition en série (par page) | 0,18 € |
Frais de numérisation haute définition (par prise de vue) : - Prise de vue de taille inférieure à 15 Mo - Prise de vue de taille comprise entre 15 et 70 Mo - Prise de vue de taille supérieure à 70 Mo | 5 € 10 € 20 € |
Coût du support cédérom (dans le cas où l'envoi via courriel ou plateforme numérique n'est pas privilégié) | 2 € |
6. 3. Capture d'image par le demandeur
7. La prise de vue, par le demandeur, des documents mis à sa disposition sur place n'est pas facturée.
8. 4. Travaux spéciaux
9. Une tarification fondée sur le calcul des frais réels est appliquée pour la réalisation de travaux spéciaux. Elle concerne notamment les reproductions réalisées selon des taux d'agrandissement particuliers, les recadrages, nettoyages et retouches, ainsi que les prises de vue de documents très fragiles ou de taille exceptionnelle, enfin les prises de vue de détail ou d'objets. Ces travaux donnent lieu à un devis.
10. 5. Tournage de documentaires
11. Mise à disposition de lieux visant à interviewer des intervenants du service historique de la défense (ou intervenant extérieur autorisé) et à filmer des documents d'archives et/ou des ouvrages de la bibliothèque du service historique de la défense :
Par demi-journée (3h30) | 350 € |
Par journée (7h) | 650 € |
Heure supplémentaire | 100 € |
12. La mise à disposition des lieux en tant que décors dans le but de réaliser des prises de vue cinématographiques relève d'une tarification propre non réglementée par le présent arrêté.
13. La mise à disposition des lieux et des documents d'archives et/ou des ouvrages de la bibliothèque dans le cadre d'un reportage en lien avec l'actualité mémorielle, réalisé par un média au sein du service historique de la défense, n'est pas facturée.