Arrêté du 23 juin 2023 · Article

Annexe 1

Article en vigueur depuis le 29 juin 2023.

TexteArrêté du 23 juin 2023
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000047746679
Texte parentLEGITEXT000047746640
RéférenceAnnexe 1 de l'arrêté du 23 juin 2023 (version du 29 juin 2023)Légifrance →

1. ANNEXES

2. ANNEXE 1

3. LISTE DES ESPÈCES AUTORISÉES POUR LES COUVERTS DES JACHÈRES

4. Brome cathartique, brome sitchensis, cresson alénois, dactyle, fétuque des près, fétuque élevée, fétuque ovine, fétuque rouge, fléole des prés, gesse commune, lotier corniculé, lupin blanc amer, mélilot, minette, moha, moutarde blanche, navette fourragère, pâturin commun, phacélie, radis fourrager, ray-grass anglais, ray-grass hybride, ray-grass italien, sainfoin, serradelle, trèfle d'Alexandrie, trèfle de Perse, trèfle incarnat, trèfle blanc, trèfle violet, trèfle hybride, trèfle souterrain, vesce commune, vesce velue, vesce de Cerdagne.

5. Le mélange de ces espèces, entre elles seules, est également autorisé.

6. Tout autre mélange relevant de cahiers des charges relatifs à des contrats " jachère faune sauvage ", " jachère fleurie ", " jachère apicole ".

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047746679, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.