Arrêté du 23 juin 2023 · Article

Annexe 4

Article en vigueur depuis le 29 juin 2023.

TexteArrêté du 23 juin 2023
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000047746681
Texte parentLEGITEXT000047746640
RéférenceAnnexe 4 de l'arrêté du 23 juin 2023 (version du 29 juin 2023)Légifrance →

1. ANNEXE 4

2. LISTE DES PLANTES NON COMESTIBLES

3. Il s'agit d'une liste négative exhaustive et utilisable sur l'ensemble du territoire hexagonal et de la Corse :

4. - l'ensemble des espèces de résineux (par exemple les pins, y compris le Douglas (Pseudotsuga menziesii), les Genévriers rampants/des alpes (Juniperus communis), les sapins (Abies sp.), le Cyprès (Cupressus), l'If (Taxus sp.) ;

5. - l'ensemble des espèces de fougères y compris la Fougère aigle (Pteridium aquilinum) ;

6. - les espèces épineuses y compris la Ronce (Rubus fruticosus), l'Eglantier (Rosa canina), le Prunelier (Prunus spinosa) ;

7. Néanmoins, les éléments constitués uniquement d'espèces épineuses peuvent être pris en compte lorsqu'ils présentent des traces visibles d'abroutissement.

8. - Airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea) ;

9. - Azalée des alpes (Loiseleuria procobens) ;

10. - Buis (Buxus sempervirens) ;

11. - Ciste cotonneux (Cistus albidus) ;

12. - Ciste à feuille de laurier (Cistus laurifolius) ;

13. - Ciste jaune (Cistus halimifolius) ;

14. - Ciste ladanifère (Cistus ladanifère) ;

15. - Corroyère à feuilles de myrte (Coriaria myrtifolia) ;

16. - Grand jonc piquant (Joncus acutus) ;

17. - Laurier des bois/purgatif (Dapné Laureola) ;

18. - Faux houx/fragon (Ruscus aculeatus) ;

19. - Houx (Ilex) ;

20. - Polypodes dryoptère (Gymnocarpium dryopteris) ;

21. - Polypode du chêne (Polypodium interjectum) ;

22. - Raisin des alpes (Arctostaphylos alpina) ;

23. - Raisin d'ours (Arctostaphylos uva-ursi).

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