Arrêté du 28 février 2023 · Article

Annexe I

Article en vigueur depuis le 1er juillet 2023.

TexteArrêté du 28 février 2023
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000047769978
Texte parentLEGITEXT000047769988
RéférenceAnnexe I de l'arrêté du 28 février 2023 (version du 1er juillet 2023)Légifrance →

1. ANNEXES

2. ANNEXE I

3. LISTE DES BREVETS EXIGÉS POUR LE RECRUTEMENT AU CHOIX DES SOUS-OFFICIERS DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES

4. Pour l'application de l'article 8 du décret du 12 septembre 2008 susvisé, les sous-officiers des armées doivent être titulaires de l'un des brevets élémentaires de spécialiste ou de technicien suivant :

5. -pour l'armée de terre et le service de l'énergie opérationnelle, le brevet militaire de premier niveau (BM1), anciennement le brevet de spécialiste de l'armée de terre (BSAT) et le brevet supérieur d'expérience professionnelle du service de l'énergie opérationnelle (BSEPSEA) ;

6. -pour les autres armées, le brevet élémentaire.

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