Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 2 juin 2023
IdentifiantLEGIARTI000047776545
Texte parentLEGITEXT000047776532
Référencearticle 2 de l'arrêté du 2 juin 2023Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er du même arrêté, les mots : «, de la recherche et de l'innovation » sont remplacés par les mots : « et de la recherche » et les mots : « Trouver mon master » sont remplacés par les mots : « Mon Master ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 16 juin 2017 : art. 1
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