Arrêté du 15 mai 2023 · Article

Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 3 juillet 2023.

TexteArrêté du 15 mai 2023
Rattachement
Chapitre VI : Spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitation SAPA.AE.100 - Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitation
  1. Annexe
  2. Chapitre VI : Spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitation SAPA.AE.100 - Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitation
IdentifiantLEGIARTI000047777686
Texte parentLEGITEXT000047777594
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 15 mai 2023 (version du 3 juillet 2023)Légifrance →

1. APPENDICE B

2. FORMATION DES DIRECTEURS DES VOLS DES SPECTACLES AÉRIENS PUBLICS D'AÉRONEFS SANS ÉQUIPAGE À BORD

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047777686, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.