Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe 1 est ainsi modifiée : I.-Le 4e alinéa du 2, est remplacé par des dispositions suivantes : « Par dérogation, les coefficients S1, S2, S3, S4, S'1, S'2, S'3, S'4, S'5 sont égaux à 0. » II.-Le 5e alinéa du 3, est remplacé par des dispositions suivantes : « Par dérogation, les coefficients V1, V2, V3, V4, V'1, V'2, V'3, V'4, V'5 sont égaux à 0. » III.-Le 3e alinéa du 4 est supprimé. IV.-Le 5e alinéa du 4 est remplacé par les dispositions suivantes : « Par dérogation, les coefficients W1, W2, W3, W4, W'1, W'2, W'3, W'4, W'5 sont égaux à 0. » V.-Le 2e alinéa du 6 est remplacé par la formule suivante :
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3. VI.-Le 4e alinéa du 6 est remplacé par la formule suivante :
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5. VII.-Les 11e et 12e alinéas du 6 sont remplacés par les dispositions suivantes : « Le symbole
6. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
7. est égal à 1 lorsque N est inférieur ou égal à 6, et est égal au produit des coefficients (1-Si) décrits au 2 de la présente annexe pour i variant de 5 à N-2 lorsque N est supérieur ou égal à 7 ; « Le symbole
8. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
9. est égal à 1 lorsque N est inférieur ou égal à 6, et est égal au produit des coefficients (1-S'i) décrits au 2 de la présente annexe pour i variant de 6 à N-1 lorsque N est supérieur ou égal à 7 ; » VIII.-Le 2nd alinéa du 7 est remplacé par les dispositions suivantes :
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11. IX.-Le 4e alinéa du 7 est remplacé par les dispositions suivantes :
12. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
13. X.-Les 7e et 8e alinéas du 7 sont remplacés par les dispositions suivantes : « Le symbole
14. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
15. est égal à 1 lorsque N est inférieur ou égal à 6 et est égal au produit des coefficients (1-Vi) décrits au 3 de la présente annexe pour i variant de 5 à N-2 lorsque N est supérieur ou égal à 7 ; « Le symbole
16. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
17. est égal à 1 lorsque N est inférieur ou égal à 6, et est égal au produit des coefficients (1-V'i) décrits au 3 de la présente annexe pour i variant de 6 à N-1 lorsque N est supérieur ou égal à 7 ; » XI.-Le 2nd alinéa du 8 est remplacé par la formule suivante :
18. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
19. XII.-Les 5e et 6e alinéas du 8 sont remplacés par les dispositions suivantes : « Le symbole
20. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
21. est égal à 1 lorsque N est inférieur ou égal à 6 et est égal au produit des coefficients (1-Wi) décrits au 4 de la présente annexe pour i variant de 5 à N-2 lorsque N est supérieur ou égal à 7 ; « Le symbole
22. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
23. est égal à 1 lorsque N est inférieur ou égal à 6, et est égal au produit des coefficients (1-W'i) décrits au 4 de la présente annexe pour i variant de 6 à N-1 lorsque N est supérieur ou égal à 7 ; ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 6 octobre 2021
Divisions : Art. ANNEXE 1