Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 21 juillet 2023
IdentifiantLEGIARTI000047899019
Texte parentLEGITEXT000047899015
Référencearticle 1 de l'arrêté du 21 juillet 2023Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 25 septembre 1992 susvisé est ainsi modifié :
1° Le 2° est complété par un alinéa ainsi rédigé :
2. «-Ecole de l'air et de l'espace » ;
3. 2° Le 4° est ainsi modifié :
a) Le deuxième alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
4. «-Antennes chirurgicales parachutistes des hôpitaux d'instruction des armées » ;
5. b) Les troisième à neuvième alinéas sont supprimés.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 25 septembre 1992 : art. 1
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