Arrêté du 19 juillet 2023 · Article

Article 12

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 19 juillet 2023
IdentifiantLEGIARTI000047908476
Texte parentLEGITEXT000047908449
Référencearticle 12 de l'arrêté du 19 juillet 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le contenu de l'annexe du même arrêté est remplacé par le tableau suivant :

2. Centres

3. Localisation

4. Centre de valorisation des ressources humaines d'Aix-en-Provence

5. Aix-en-Provence

6. Centre de valorisation des ressources humaines d'Arras-Valenciennes

7. Arras et Valenciennes

8. Centre de valorisation des ressources humaines de Clermont-Ferrand

9. Clermont-Ferrand

10. Centre de valorisation des ressources humaines de Mâcon

11. Mâcon

12. Centre de valorisation des ressources humaines de Nancy

13. Pont-à-Mousson

14. Centre de valorisation des ressources humaines de Nantes

15. Nantes

16. Centre de valorisation des ressources humaines de Paris

17. Paris et Puteaux

18. Centre de valorisation des ressources humaines de Rouen

19. Le Grand-Quevilly

20. Centre de valorisation des ressources humaines de Toulouse

21. Toulouse

22. Centre de valorisation des ressources humaines de Tours

23. Tours

24. Centre d'études pour le développement, l'innovation et la prospective en ressources humaines

25. Montpellier

26. Centre ministériel d'appui à la formation à distance

27. Aix-en-Provence et Valenciennes

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 30 mars 2012 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047908476, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.