Arrêté du 20 juin 2023 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 20 juin 2023
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000047908517
Texte parentLEGITEXT000047908510
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 20 juin 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DU JURA

2. Fonction exercée

3. Niveau de qualification de l'emploi

4. Nombre d'emplois

5. Nombre de points (IM) par emploi

6. Chef du service connaissance prospective habitat

7. A

8. 1

9. 35

10. Chef du bureau habitat-Service connaissance prospective habitat

11. A

12. 1

13. 35

14. Chargé des fonctions sociales du logement, gens du voyage-Bureau habitat-Service connaissance prospective habitat

15. B

16. 1

17. 25

18. Chargé de mission logement locatif social, programmation, délégations de compétences, tutelle HLM, renouvellement urbain-Bureau habitat-Service connaissance prospective habitat

19. B

20. 1

21. 25

22. Chargé de mission aides du parc privé-Délégation locale de l'ANAH-Bureau habitat-Service connaissance prospective habitat

23. B

24. 1

25. 25

26. Assistant référent de communication-Service connaissance prospective habitat

27. C

28. 1

29. 15

30. Secrétaire-Bureau habitat-Service connaissance prospective habitat

31. C

32. 1

33. 15

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 novembre 2001
    Divisions : Art. Annexe Haute-Garonne à Lot-et-G.

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047908517, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.