Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 30 avril 2007 susvisé est ainsi modifié : 1° Le quatrième alinéa du I de l'article 2-2 est remplacé par les dispositions suivantes : « P1 BIS = [V × (Mo x 0,5) × Cd] + [V × D × (0,3034-(V-1) × B)] + [V × (Mo x 0,5) × Ca] + [0,45 × Vvo × D × (0,3034-(Vvo-1) × 0,0014)] + S » ; 2° Dans le tableau du dix-neuvième alinéa de l'article 2-3 : a) La ligne : «
2. Méditerranée
3. 0,1012-(VTPM-1) x 0,00063
4. » est remplacée par la ligne : «
5. Méditerranée
6. 0,2957-(VTPM-1) x 0,00185
7. » ; b) Les lignes : «
8. Antilles
9. 0,0523-(VTPM-1) x 0,00052
10. Guyane aller
11. 0,0641-(VTPM-1) x 0,00064
12. » sont remplacées par les lignes : «
13. Antilles
14. 0,0533-(VTPM-1) x 0,00053
15. Guyane aller
16. 0,0648-(VTPM-1) x 0,00065
17. » ; c) La ligne : «
18. Pacifique FORCES DE SOUVERAINETE
19. 0,0281-(VTPM-1) x 0,00028
20. » est remplacée par la ligne : «
21. Pacifique FORCES DE SOUVERAINETE
22. 0,0342-(VTPM-1) x 0,00034
23. » ; 3° Dans le tableau du vingt-et-unième alinéa de l'article 2-3 : a) La ligne : «
24. Méditerranée
25. 0,1012-(Vvo-1) x 0,00063
26. » est remplacée par la ligne : «
27. Méditerranée
28. 0,2957-(Vvo-1) x 0,00185
29. » ; b) Les lignes : «
30. Antilles
31. 0,0523-(Vvo-1) x 0,00052
32. Guyane aller
33. 0,0641-(Vvo-1) x 0,00064
34. » sont remplacées par les lignes : «
35. Antilles
36. 0,0533-(Vvo-1) x 0,00053
37. Guyane aller
38. 0,0648-(Vvo-1) x 0,00065
39. » ; c) La ligne : «
40. Pacifique FORCES DE SOUVERAINETE
41. 0,0281-(Vvo-1) x 0,00028
42. » est remplacée par la ligne : «
43. Pacifique FORCES DE SOUVERAINETE
44. 0,0342-(Vvo-1) x 0,00034
45. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 30 avril 2007 : art. 2-2, art. 2-3