Arrêté du 31 juillet 2023 · Article

Annexe I

Article en vigueur depuis le 5 août 2023.

TexteArrêté du 31 juillet 2023
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000047932499
Texte parentLEGITEXT000047932487
RéférenceAnnexe I de l'arrêté du 31 juillet 2023 (version du 5 août 2023)Légifrance →

1. ANNEXES

2. ANNEXE I

3. FILIÈRES DANS LESQUELLES SONT REPORTÉES LES PLACES NON POURVUES AU TITRE D'UN OU PLUSIEURS PARCOURS OU GROUPES DE PARCOURS MENTIONNÉS AU I DE L'ARTICLE R. 631-1 DU CODE DE L'ÉDUCATION VERS UN OU PLUSIEURS PARCOURS OU GROUPES DE PARCOURS MENTIONNÉS AU MÊME ARTICLE, AU TITRE DE L'ANNÉE UNIVERSITAIRE 2022-2023


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LYON-I

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