Arrêté du 31 juillet 2023 · Article

Annexe II

Article en vigueur depuis le 5 août 2023.

TexteArrêté du 31 juillet 2023
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000047932501
Texte parentLEGITEXT000047932487
RéférenceAnnexe II de l'arrêté du 31 juillet 2023 (version du 5 août 2023)Légifrance →

1. ANNEXE II

2. FILIÈRES DANS LESQUELLES SONT REPORTÉES LES PLACES NON POURVUES D'UN OU PLUSIEURS PARCOURS OU GROUPE DE PARCOURS MENTIONNÉS AU I DE L'ARTICLE R. 631-1 DU CODE DE L'ÉDUCATION VERS LA VOIE D'ADMISSION PRÉVUE AU II DU MÊME ARTICLE, AU TITRE DE L'ANNÉE UNIVERSITAIRE 2022-2023


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