Décret n°2023-721 du 4 août 2023 · Article

Article 6

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2023-721 du 4 août 2023
IdentifiantLEGIARTI000047938648
Texte parentLEGITEXT000047938623
Référencearticle 6 du décret n°2023-721 du 4 août 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le premier tableau figurant à l'article 9 du même décretest remplacé par le tableau suivant : «

2. CLASSES ET ÉCHELONS

3. INDICES BRUTS

4. Professeur des écoles classe exceptionnelle

5. 5e échelon

6. HEA

7. 4e échelon

8. 1027

9. 3e échelon

10. 956

11. 2e échelon

12. 903

13. 1er échelon

14. 850

15. Professeur des écoles hors classe

16. 7e échelon

17. 1015

18. 6e échelon

19. 995

20. 5e échelon

21. 939

22. 4e échelon

23. 876

24. 3e échelon

25. 815

26. 2e échelon

27. 757

28. 1er échelon

29. 712

30. Professeur des écoles classe normale

31. 11e échelon

32. 821

33. 10e échelon

34. 763

35. 9e échelon

36. 712

37. 8e échelon

38. 668

39. 7e échelon

40. 619

41. 6e échelon

42. 582

43. 5e échelon

44. 562

45. 4e échelon

46. 542

47. 3e échelon

48. 523

49. 2e échelon

50. 513

51. 1er échelon

52. 444

53. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°2017-789 du 5 mai 2017 : art. 9

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