1. Les établissements participant à l'expérimentation pour inscrire le brevet de technicien supérieur agricole dans l'architecture européenne de l'enseignement supérieur, telle que prévue par l'arrêté du 24 avril 2012 susvisé, organiseront une session de rattrapage des épreuves en septembre 2024. Pour les candidats ayant échoué le jury se prononce sur les équivalences d'épreuves sur la base du tableau présenté ci-dessus.
Arrêté du 1er août 2023 · Article
Annexe
Article en vigueur depuis le 10 août 2023.
TexteArrêté du 1er août 2023
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000047949565
Texte parentLEGITEXT000047949553
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