Arrêté du 31 juillet 2023 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

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TexteArrêté du 31 juillet 2023
IdentifiantLEGIARTI000047953241
Texte parentLEGITEXT000047953239
Référencearticle 1 de l'arrêté du 31 juillet 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau 2.1 de l'annexe de l'arrêté du 17 août 2020 susvisé est remplacé par le tableau suivant : «

2. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

3. NOMBRE D'EMPLOIS

4. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

5. Chef d'état-major de l'armée de terre

6. 1

7. 180

8. Chef d'état-major de la marine

9. 1

10. 180

11. Chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace

12. 1

13. 180

14. Major général des armées

15. 1

16. 180

17. Major général de l'armée de terre

18. 1

19. 160

20. Major général de la marine

21. 1

22. 160

23. Major général de l'armée de l'air et de l'espace

24. 1

25. 160

26. Sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major des armées

27. 1

28. 140

29. Sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées

30. 1

31. 140

32. Sous-chef d'état-major « performance » de l'état-major des armées

33. 1

34. 140

35. Inspecteur des armées

36. 1

37. 120

38. Inspecteur de l'armée de terre

39. 1

40. 120

41. Inspecteur de la marine nationale

42. 1

43. 120

44. Inspecteur de l'armée de l'air et de l'espace

45. 1

46. 120

47. Inspecteur du commissariat des armées

48. 1

49. 120

50. Directeur du service de l'énergie opérationnelle

51. 1

52. 120

53. Chargé de mission auprès du major général des armées

54. 2

55. 120

56. Officier général commandant la cyberdéfense

57. 1

58. 120

59. Chef de cabinet du chef d'état-major des armées

60. 1

61. 100

62. Chef de la division " études, synthèses et management général " de l'état-major des armées

63. 1

64. 100

65. Officier général, directeur des projets « coopération capacitaire internationale », « cessions » et « innovation » auprès du sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major des armées

66. 1

67. 100

68. Inspecteur du service de santé des armées

69. 1

70. 100

71. Directeur central adjoint du service de santé des armées

72. 1

73. 100

74. Directeur central adjoint de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense

75. 1

76. 100

77. Directeur central adjoint du service du commissariat des armées

78. 1

79. 100

80. Directeur des systèmes d'information et du numérique en santé

81. 1

82. 100

83. Directeur de l'institut de recherche biomédicale des armées

84. 1

85. 100

86. Chef de la division « énergie opérationnelle » de l'état-major des armées

87. 1

88. 100

89. Directeur du service interarmées des munitions

90. 1

91. 100

92. Officier général, directeur de projet " défense et sécurité " auprès du sous-chef d'état-major opérations de l'état-major des armées

93. 1

94. 100

95. Officier général, directeur de projet « transformation » auprès du sous-chef d'état-major « performance » de l'état-major des armées

96. 1

97. 100

98. Officier général « relations internationales militaires » de l'état-major des armées

99. 1

100. 100

101. Officier général « haut encadrement militaire-terre » de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

102. 1

103. 100

104. Chef du centre de planification et de conduite des opérations

105. 1

106. 100

107. Sous-chef d'état-major « plans et programmes » de l'état-major de l'armée de terre

108. 1

109. 100

110. Sous-chef d'état-major « opérations aéroterrestres » de l'état-major de l'armée de terre

111. 1

112. 100

113. Sous-chef d'état-major « performance et synthèse » de l'état-major de l'armée de terre

114. 1

115. 100

116. Sous-chef d'état-major « opérations aéronavales » de l'état-major de la marine

117. 1

118. 100

119. Sous-chef d'état-major « plan et programmes » de l'état-major de la marine

120. 1

121. 100

122. Sous-chef d'état-major « soutien et finances » de l'état-major de la marine

123. 1

124. 100

125. Sous-chef d'état-major « plans-programmes » de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace

126. 1

127. 100

128. Sous-chef d'état-major « activité » de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace

129. 1

130. 100

131. Sous-chef d'état-major « performance-synthèse » de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace

132. 1

133. 100

134. Autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement

135. 1

136. 100

137. Officier général délégué aux relations extérieures de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace

138. 1

139. 100

140. Chef de la division « stratégie numérique des armées » de l'état-major des armées

141. 1

142. 100

143. Chef de la division « emploi des forces-protection » de l'état-major des armées

144. 1

145. 100

146. Chef de la division « forces nucléaires » de l'état-major des armées

147. 1

148. 100

149. Chef de la division « maîtrise des armements » de l'état-major des armées

150. 1

151. 100

152. Chef de la division « plans, programmation et évaluation » de l'état-major des armées

153. 1

154. 100

155. Chef de la division « cohérence capacitaire » de l'état-major des armées

156. 1

157. 100

158. Chef de la division « organisation-ressources humaines » de l'état-major des armées

159. 1

160. 100

161. Chef de la division « soutien de l'activité » de l'état-major des armées

162. 1

163. 100

164. Chef de la division « anticipation et stratégie » de la direction centrale du service de santé des armées

165. 1

166. 100

167. Inspecteur adjoint du service de santé des armées

168. 1

169. 100

170. Chargé des fonctions de sous-directeur « études et politique des ressources humaines » de la direction centrale du service de santé des armées

171. 1

172. 100

173. Officier général « directeur des activités » de la direction centrale du service du commissariat des armées

174. 1

175. 100

176. Officier général « directeur des métiers » de la direction centrale du service du commissariat des armées

177. 1

178. 100

179. Officier général « directeur des droits individuels et des études juridiques » de la direction centrale du service du commissariat des armées

180. 1

181. 100

182. Inspecteur adjoint à l'inspection de l'armée de l'air et de l'espace

183. 1

184. 100

185. Inspecteur adjoint à l'inspection de l'armée de terre

186. 1

187. 100

188. Chargé des fonctions de sous-directeur du pôle formation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

189. 1

190. 100

191. Général adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre

192. 1

193. 100

194. Adjoint « ressources humaines » au directeur central du service du commissariat des armées

195. 1

196. 100

197. Adjoint au directeur du personnel militaire de la marine

198. 1

199. 100

200. Adjoint au directeur de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace

201. 1

202. 100

203. Adjoint au directeur du renseignement militaire

204. 1

205. 100

206. Chef d'état-major de la direction du renseignement militaire

207. 1

208. 100

209. Adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, chargé des fonctions de sous-directeur « opérations »

210. 1

211. 80

212. Directeur adjoint de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres

213. 1

214. 80

215. Directeur adjoint à la direction centrale du service de soutien de la flotte

216. 1

217. 80

218. Officier général chargé de la transformation digitale des armées, adjoint au chef de la division stratégie numérique des armées

219. 1

220. 80

221. Officier général « transformation et synthèse » de l'état-major de la marine

222. 1

223. 80

224. Officier général « prospective et stratégie militaire » de l'état-major des armées

225. 1

226. 80

227. Officier général « nucléaire et sécurité » de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace

228. 1

229. 80

230. Général adjoint de l'inspecteur des armées

231. 1

232. 80

233. Officier général adjoint « effets stratégiques/ plans » au chef du centre de planification et de conduite des opérations

234. 1

235. 80

236. Officier général adjoint « engagements opérationnels/ conduite » au chef du centre de planification et de conduite des opérations

237. 1

238. 80

239. Chargé de mission auprès du major général des armées

240. 1

241. 80

242. Officier général, directeur de l'audit interne des armées à l'inspection des armées

243. 1

244. 80

245. Officier général adjoint au commandant de la cyberdéfense

246. 1

247. 80

248. Chef du pôle « relations internationales » de l'état-major de l'armée de terre

249. 1

250. 80

251. Officier général « anticipation et stratégie » de l'état-major de l'armée de terre

252. 1

253. 80

254. Chargé de projet « système de combat aérien futur »

255. 1

256. 80

257. Directeur du bureau enquêtes accidents pour la sécurité de l'aéronautique d'Etat

258. 1

259. 80

260. Commandant du centre national des sports de la défense et commissaire aux sports militaires

261. 1

262. 80

263. Chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la politique de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et délégué aux réserves de l'armée de terre

264. 1

265. 80

266. Chargé des fonctions de sous-directeur du pôle gestion du personnel de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

267. 1

268. 80

269. Chargé des fonctions de sous-directeur du pôle recrutement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et délégué à la jeunesse pour l'armée de terre

270. 1

271. 80

272. Chargé des fonctions de sous-directeur « études et politiques des ressources humaines » de la direction du personnel de la marine

273. 1

274. 80

275. Chargé des fonctions de sous-directeur " gestion des ressources " de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace

276. 1

277. 80

278. Chargé des fonctions de sous-directeur « écoles et formation » de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace

279. 1

280. 80

281. Chargé des fonctions de sous-directeur « études, politique des ressources humaines et gestion du haut encadrement militaire » de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace

282. 1

283. 80

284. Adjoint au commandant de l'espace

285. 1

286. 80

287. Chef de la division « soutien de l'homme » de l'état-major des armées

288. 1

289. 80

290. Chef de la division « cohésion nationale » de l'état-major des armées

291. 1

292. 80

293. Chef de la division acquisition-logistique de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense

294. 1

295. 80

296. Chef de la division du numérique et des métiers de l'opérateur de la direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense

297. 1

298. 80

299. Chef de la division « opérations » de la direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense

300. 1

301. 80

302. Chef de la division « performance et management général » de la direction centrale du service de santé des armées

303. 1

304. 80

305. Chef du département « accompagnement et gestion des ressources humaines » relevant de la direction centrale du service de santé des armées

306. 1

307. 80

308. Inspecteur à l'inspection du service de santé des armées

309. 6

310. 80

311. Chargé des fonctions de sous-directeur « appui à l'activité » de la direction centrale du service de santé des armées

312. 1

313. 80

314. Chef de la division « opérations » de la direction centrale du service de santé des armées

315. 1

316. 80

317. Chef de la division « santé de défense » de la direction centrale du service de santé des armées

318. 1

319. 80

320. Officier général « transformation opérationnelle » auprès du directeur central adjoint du service du commissariat des armées

321. 1

322. 80

323. Officier général adjoint « environnement des opérations/ logistique » au chef du centre de planification et de conduite des opérations

324. 1

325. 80

326. Chargé des fonctions de sous-directeur de l'exploitation de la direction du renseignement militaire

327. 1

328. 80

329. Chargé des fonctions de sous-directeur technique à la direction du renseignement militaire

330. 1

331. 80

332. Chargé des fonctions de sous-directeur « appui » de la direction du renseignement militaire

333. 1

334. 80

335. Officier général « haut encadrement militaire » de l'état-major des armées

336. 1

337. 80

338. Général commandant de l'état-major interarmées du territoire national métropolitain

339. 1

340. 80

341. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 17 août 2020 : art. null

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