Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 31 juillet 2023
IdentifiantLEGIARTI000047953245
Texte parentLEGITEXT000047953239
Référencearticle 3 de l'arrêté du 31 juillet 2023Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau 3.1 de la même annexe est ainsi modifié :
1° Après la ligne :
«
2. Adjoint au directeur technique (DGA)
3. 1
4. 100
5. »
est insérée la ligne :
«
6. Adjoint forces au délégué général pour l'armement
7. 1
8. 100
9. » ;
2° La ligne :
«
10. Adjoint au chef du service central de la modernisation et de la qualité (DGA/ SMQ)
11. 1
12. 80
13. »
est remplacée par la ligne :
«
14. Chef du service central de la modernisation et de la qualité (DGA/ SMQ)
15. 1
16. 80
17. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 17 août 2020 : art. null
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